LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

Rechercher des documents publics

Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
Communiqué et avis de communiqué2020 227 MJ CABSuspension des visites aux détenus en milieu carcéral2020NON
Circulaire2020 2716 MS SGOrganisation du prélèvement dans les sites de dépistage de la Covid192020NON
Arrete interministeriel2020 277 MS MTMUSR MDNAC MATDC MSECU MCIA MAEC MIABEAdoption des Directives sanitaires pour la gestion des voyageurs dans le contexte de la pandemie de la maladie à coronavirus2020NON
Communiqué et avis de communiqué2020 371 MTMUSR SG DGTTMCommuniqué du MTMUSR sur les mesures à adopter à la DGTTM2020NON
Lettres2020 423 ANAC DEA SOAParticipation à I'atelier de validation du guide sur les mesures relatives à la reprise des activités dans le secteur du transport dans l'espace UEMOA2020NON
Lettres2020 742 MS CAB DCRequête pour acquisition de tests et consommables de laboratoire pour le diagnostique de Covid192020NON
Stratégie2021-2025Schéma Directeur de la Statistique 2021-20252020NON
Arrêté2021 001 MS CABConditions d'utilisation des tests de dépistage et diagnostic rapide TDR de la COVID 19 au BF2021NON
Rapport d.rzapostrz.activité2022 000349 MATDS CAB BNSP DEP 2èME CIERapport de visite de sécurité incendie de la pharmacie et les dépôts du CHU SOURO SANOU2022NON
Décret2023-0134Decret portant statut particuliers de l'Aagence Nationale pour la Securité Sanitaire de l'environnement,de l'Alimentation, du travail et des produits de santé ANSSEAT2023NON
Décret2023-0305Decret portant reglementation de la pharmacie hospitaliere au Burkina Faso2023NON
Décret2023-0641Decret portant modalité de finacement des traitement pour la radio therapie au Burkina Faso2023NON
Décret2023-0857Decret portant creation d'eplois à l'Université de Oouahigouya2023NON
Décret2023-0858Decret portant creation d'emplois à l'Université de Ouahigouya2023NON
Décret2023-0859Decret%emplois%université%Nazi BONY2023NON
Décret2024-0498Decret portant attributions, organistaion et fonctionnement des programmes, des budgets opérationnels de programmes et des unités operrationnels de programmes a titre de regularisation2024NON
Décret2024-0500Decret portant institution de la journée des coutumes et d traditions2024NON
Décret2024-0506Decret portant aprobation des statuts de la centrale d' achat des medicaments essentiels generiques des cosomables medicauts2024NON
Décret2024-0566Decret portant creation d'emploi à l'Université de Fada N'gourma2024NON
Décret2024-0857Decret portant modalité de fixation des rémunérations des personnels des société d'Etat, des établissements publics de prévoyances sociales et des sociétés d'économie mixtes à participation de majoritaire de l'Etat2024NON
Décret2042-0756Decret portant abrogation du Decret N°2012-720/PRES/PM/MEF du 11 septembre 2012 portant reglementation des retributions des prestations specifiques des agents des Administration publiques au Burkina Faso2024NON
Décret21 504 PRES PM MINEFID SGG-CMAttributions, composition et fonctionnement du Conseil national des archives2021NON
Accord -cadreACCORD DE PRET PROJET CONSTRUCTION CHR ZINIARE 2010Accord de prêt entre le Burkina Faso et la banque arabe de développement économique en Afrique BADEA pour le projet de construction du CHR de ziniaré2010NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2004Annuaire statistique 20042005NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2005Annuaire statistique 20052006NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2006Annuaire statistique 20062007NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2007Annuaire statistique 20072008NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2008Annuaire statistique 20082009NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2009Annuaire statistique 20092010NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2010Annuaire statistique 20102011NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2011Annuaire statistique 20112012NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2012Annuaire statistique 20122013NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2014Annuaire statistique 20142015NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUE 2024Annuaire statistiques 20242025NON
Annuaire statistiqueANNUAIRE STATISTIQUES 2013Annuaire statistiques 20132014NON
GuideAOUT 2019Guide de sécurité de l’environnement en matière d’hygiène hospitalière et de sécurité du patient_OK22019NON
GuideAOUT 2019Guide d'organisation des comités PCIAS_OK22019NON
GuideAOUT 2019Guide securite des patients en chirurgie, maternité et néonatologie OK22019NON
GuideAOUT 2019Guide de bonne prescription des antibiotiques au Burkina Faso_OK22019NON
StratégieAOUT 2019Stratégie nationale de la qualité des soins et services intégrés centrés sur la personne et de la securité des patients au Burkina Faso, V20192019NON
GuideAOUT 2019Guide de surveillance et d'investigation des IAS2019NON
GuideAOUT 2019Guide d'immersion du nouvel agent et du stagiaire_OK22019NON
GuideAOUT 2019Guide d'évaluation de la performance des établissemnts de santé en prévention et controle des infections associées aux soins2019NON
PlansAOUT 2019Plan de communication du plan d'urgence des hopitaux en période de COVID-19_00012022NON
GuideAOUT 2019Liste des produits et matériel pour l'hygiène hospitalière au Burkina Faso_OK22019NON
ArrêtéARETE N° 2005-161 /MS/CABCréation, attributions, composition et fonctionnement du comité de gestion des épidémies2005NON
ArrêtéARETE N°2003-250 MS CABAutorisation d'ouverture d'un bloc opératoire2003NON
ArrêtéARETE N°2007 027 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de specialites pharmaceutiques2007NON
ArrêtéARETE N°2008 172 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2008NON
ArrêtéARR N°2005-190/MS/CABAutorisation d'ouverture d'une clinique privée d'accouchement2005NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO