LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETE N°2002-290 MS SG DGSP DSPHAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2002NON
ArrêtéARRETE N°2003-0009 MS SG CHNYOPortant nomination du chef de service de neurologie du CHNYO2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0029 MS CABAutorisation d'ouverture d'une clinique médicale PRIVE2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0032 MS CABAutorisation de transfert d'une officine pharmaceutique2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0047 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0048 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-005 MS SG DRH SANomination de médecin chef de district sanitaire2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0051 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0054 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0056 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0057 MS SG DGPML DPMPortant autorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0058 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0059 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques ET DE MEDICAMENTS GENERIQUES2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0060 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
Arrete conjointARRETE N°2003-0062 MCE MAHRH MECVCréation, attribution, compotions et fonctionnement du comité de pilotage du PREDAS2004NON
ArrêtéARRETE N°2003-0063 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de specialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0066 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0069 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-0072 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-085 MAHR MSCreation, attribution et fonctionnement du comité technique de coordination du volet éducation sanitaire et hygiène du milieu du programme complémentaire du projet d'hydraulique rurale 500 forages BAD2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-085 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de Spécialités Pharmaceutiques et de Médicaments Génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-086 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de Spécialités Pharmaceutiques et de Médicaments Génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-087 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de Spécialités pharmaceutiques et de Médicaments Génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-088 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-090 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-091 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-092 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments spécifiques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-093 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-095 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-096 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-097 MS SG DGPML DMPTportant autorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-098 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-099 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-100 MS SG DEPAutorisation de construire un csps a Bomoana2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-101 MS SG DEPAutorisation de construire un csps a Guibtenga2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-102 MS SG DEPAutorisation de construire un csps a Kokoro2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-103 MS SG DRHComposition du conseil de discipline2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-106 MS CABCréation, attribution et fonctionnement du comité chargé de l'organisation de la journée mondiale santé 20032003NON
ArrêtéARRETE N°2003-107 MCPEA MSFixation des prix de vente au public des consommables médicaux dans la formations sanitaires publiques et privées a but non lucratif2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-108 MCPEA MSFixation des prix de vente des Médicaments Essentiellement Génériques au Burkina Faso2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-109 MS CABOrganisation, attribution et fonctionnement des structures déconcentrées du MS2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-110 MS SG DEPAutorisation de construire un CSPS a Dangoumani2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-111 MS SG DEPAutorisation de construire un CSPS a Kounla2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-112 MS SG DEPAutorisation de construire un CSPS a Boussanra n°12003NON
ArrêtéARRETE N°2003-113 MS SG DEPAutorisation de construire un CSPS a Tiessourou2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-114 MSCréation et attribut de la comité national d'organisation de la journée mondiale de lutte contre la tuberculose2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-115 MS SG CHUYONomination du chef de service des maladies infectieuses du CHUYO2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-116 MS SG CHUYONomination du chef de service de la cardiologie du CHUYO2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-117 MS SG CHUYONomination du chef de service des urgences médicales du CHUYO2003NON
ArrêtéARRETE N°2003-118 MS SG CHUYONomination du chef de service des urgences chirurgicales du CHNYO2003NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO