LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéN°2009 0103 MS CABObservatoire national des ressources humaines en santé2009NON
ArrêtéN°2009 035/PMExaminer les demande de laissez passer de véhicules de l'Etat et de ses démembrements2009NON
ArrêtéN°2009 038/DEF/CABMise à disposition à temps partiel d'un sous officier2009NON
ArrêtéN°2009 073 MESSRSOrganisation fonctionnement et modalité d'évaluation du master professionnel en épidémiologie2009NON
ArrêtéN°2009 086/MS/CNHPRèglement intérieur du comité national de l'Hygiène publique2009NON
ArrêtéN°2009 316 MS CABCréation attribution et composition d'un comité de pilotage de l'initiative santé Afrique2009NON
ArrêtéN°2010-047 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires internés en pharmacie des chu du BF2010NON
ArrêtéN°2010-051 MS MESSRS MEFRémunération des stagiaires hospitaliers et stagiaires internés des centres Hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010-052 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires internés en pharmacie des centres hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010-053 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires internés en médecine des centres hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010-143 MS MESSRS MECreation d'une commission d'élaboration des textes consensuels sur les droits et devoirs2008NON
ArrêtéN°2010-429 MS MATD MEFStatuts des comités de gestion des centres de santé et des promotion sociale et des centres2010NON
ArrêtéN°2010-430 MS MATD MEFModalités de gestion financière des centres de santé et de promotion sociale2010NON
ArrêtéN°2010-430 MS MATD MEFModalités de gestion financière des centres de santé et de promotion sociale2010NON
ArrêtéN°2010-431 MS MATD MEFCreation, attributions, composition et fonctionnement d'un comite de gestion du centre medical avec antenne chirurgicale ou hopital de district2010NON
ArrêtéN°2010 - 050 MS MESSRS MEFStatut des médecins inscrits aux diplomes d'etudes spécialisés en stage dans les centres Hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010 047 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires internés en pharmacie des centres hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010 048 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires hospitaliers en médecine des centres hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010 049 MS MESSRS MEFStatut des stagiaires en licence professionnelle des centres Hospitaliers2010NON
ArrêtéN°2010 142 MS MESSRS MEFCreation d'une commission d'élaboration des textes consensuels sur les droits et devoirs2008NON
ArrêtéN°2010 222/MS/CABAutorisation de transformation d'un cabinet cabinet médical en clinique médicale2010NON
ArrêtéN°2010 287/MS/SG/DRH/SGPNomination d'un Chef de service2010NON
ArrêtéN°2010 MS MATD MEStatuts des comités de gestion des centres de santé et de promotion sociale2010NON
ArrêtéN°2010 MS MATD MEFAttributions, composition et fonctionnement d'un comité de gestion du centre médical2010NON
ArrêtéN°2010/MS/CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établissement sanitaire privé de soins2010NON
ArrêtéN°2012-0232 MICA MS MEF MAHEnrichissement obligatoire des huiles végétales raffinées en vitamine A et de la...2012NON
ArrêtéN°2012-090 MS MEF MATDSModalités d'application de la subvention des accouchements et de soins obstétricaux2012NON
ArrêtéN°2012-313 MS MEF MATDSAttributions, composition, organisation et fonctionnement du Comité national de sui...2012NON
ArrêtéN°2012-326 MS MESS MFPTSS MEFStatut des internes en médecine et en pharmacie des CHU du Burkina Faso2012NON
ArrêtéN°2013-1028 MS MEFCréation, classification, objectifs et administration du Projet de construction et d'équipement.2013NON
ArrêtéN°2013-1033 MS MASA MEF MICARèglementation de l'importation, de la commercialisation et de l'utilisation du sel au Bf2013NON
ArrêtéN°2014-0230 MEF MATD MSRépartition de la somme de 3.732.000.000 représentant les ressources financières transférées...2014NON
ArrêtéN°2015-003 MS MICA MARHASA MEFRépartition de la somme de 3.732.000.000 représentant les ressources financières transférées.2015NON
ArrêtéN°2015-0032 MATD RCEN GVTO CABMise en place, attributions, composition et fonctionnement du centre régional de toxicovigilance et pesticides2015NON
ArrêtéN°2015-084 MEF MATDS MSRépartition de la somme de 2.153.030.0002015NON
ArrêtéN°2015-085 MEF MATDS MSRépartition de la somme de 2.334.476.650 francs cfa2015NON
ArrêtéN°2015-203 MARHASA MICA MS MRSI MEFMEFDéfinition des conditions de contrôle de la qualité du sésame.2015NON
ArrêtéN°2015-947 MS MESS MEFStatut des stagiaires hospitaliers en odontologie des Hôpitaux universitaires du Burkina Faso2015NON
ArrêtéN°2016-063 MINEFID MATDSI MSRépartition de la somme de 2.299.937.743 f cfa2016NON
ArrêtéN°2016-097 MATD MINEFID MSAdoption du protocole type d'opérations entre l'Etat et les communes dans le cadre du...2016NON
ArrêtéN°2017-001 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-003 MS MINEFIDOctroi d'agrément technqiue pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-004 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-006 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-007 MS CABOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-008 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-009 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéN°2017-018 MINEFID MATDSI MSRépartition de la somme de 2.284.147.382 f cfa2017NON
ArrêtéN°2017-020 MINEFID MATDSI MSRépartition de la somme de 2.999.988.045FCFA2017NON
ArrêtéN°2017-028 MS MINEFIDOctroi d'agément technique pour la fourniture de récatifs et de consommables médicaux2017NON
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