LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETEN°2004 211 MS CABNomination d'une Directrice au LNSP2004NON
ArrêtéARRETEN°2004 231MS CABAutorisation d'ouverture d'un cabinet privé de soins infirmiers2004NON
ArrêtéARRETEN°2004 294 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités2004NON
ArrêtéARRETEN°2005- 08 2 MS/SG/DEPAutorisation de construireun CSPS à POGORO2005NON
ArrêtéARRETEN°2005-084 /MS/SG/DEPAutorisation de construireun csps à diourao2005NON
ArrêtéARRETEN°2005-232 /MS /CABCréation, attributions, fonctionnement et composition de la Commission technique chargée de l'examen des...2005NON
ArrêtéARRETEN°2005-465 /MFB /SG /DGTCP /DELFNomination de régisseur d'avances au district sanitaire de Seguenega2005NON
ArrêtéARRETEN°2005 088 /MS/SGnomination d'un coordonnateurdu Programme d'Appui auDéveloppement Sanitaire PADS2005NON
ArrêtéARRETEN°2007-107 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2007NON
ArrêtéARRETEN°2007-176 MS CABAutorisation d'ouverture d'un cabinet privé de soins infirmiers2007NON
ArrêtéARRETEN°2007-223 MS SG DGS DLMNomination du coordonnateur du PNEVG2007NON
ArrêtéARRETEN°2007 136 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de specialites pharmaceutiques2007NON
ArrêtéARRETEN°2007 138 MS SG DEPAutorisation de construire un CSPS a Sabou2007NON
ArrêtéARRETEN°2011-522 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins2011NON
ArrêtéARRETEN°2011 563-MS CABAutorisation de création d'une officine PHARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETEN°2013-011Autorisation de fermeture d'un CSPS2013NON
ArrêtéARRêTéN°2014-080 MS CABListe nationale des médicaments et consommables médicaux essentiels du BF2014NON
ArrêtéARRETEN°2015-1576 MS CABNnomination de chef de service auprès de la Direction régionale de la santé du Centre-Sud2015NON
ArrêtéARRETEN°2015-848 MS CABCréation, attributions, composition et fonctionnement d'un groupe de travail en vue...2015NON
ArrêtéARRETEN°2015-982 MS CAB SGNomination du Chef de Service de Lutte contre la Maladie...2015NON
ArrêtéARRETER N°2003-0071 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2003NON
ArrêtéARRETN°2005-204/MS/SG/DEPAutorisation de construire un CSPS à DIASSOUI2005NON
ArrêtéARRRETE N°2004-041 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un depot pharmaceutique2004NON
ArrêtéARRRETE N°2004 345 MS SG DRH SGPNomination de chefs de services2004NON
ArrêtéARRTE N°2004 321 MS SG DGPMLAutorisation de mise sur le marché de spécialités2004NON
ArrêtéARRTE N°2003-089 MS SG DGPML DMPTAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques2003NON
ArrêtéARRTE N°2004-125 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités2004NON
ArrêtéARRTE N°2013-310Autorisation de moise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéAUTORISATION DOUVERTURE DUN CENTRE MéDICAL PEDIATRIQUE PRIVéARRETE N°2004 224 MS CAB p2004NON
Rapport d.rzapostrz.analyseCENTRE DES OPERATIONS DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRESSituation sanitaire dans les zones à sécurité précaire2021NON
CirculaireCIRCULAIRE N°2021-0375 MS SGRespect des mesures de prévention de la transmission de la COVID-192021NON
CirculaireCIRCULAIRE N°2022-001 MFPTPS SG DGFP DGCTraitement des avancements2022NON
CirculaireCIRCULAIRE N°2022-00203 MFPTPS SG DGFPRespect des horaires de travail2022NON
CirculaireCIRCULAIRE N°2022-045 MFPTPS SG DGFPOpérationnalisation de la circulaire n°2022-040 MFPTPS DGFP du 26 juillet 20222022NON
Communiqué et avis de communiquéCOMMUNIQUE N°2022-016 MSHP MTMUSRAllègement des conditions d'entrée et de sortie du Burkina Faso par voie aérienne dans le cadre de la lutte contre la COVID-192022NON
DécisionDECISION N°2019-075 MS CABVirement de la somme de 20 000 000 de francs CFA au compte Trésor N°443410000019 intitulé PROJET MS2019NON
DécisionDECISION N°1993-001 SASF SG DGSPNomination de coordonnateurs de programmes à la direction de la médecine préventive1993NON
DécisionDECISION N°2005-0226 MS SG CHUYOCréation, organisation et fonctionnement de la cellule provisoire de discipline du CHUYO2005NON
DécisionDECISION N°2005-0227 MS SG CHUYOCréation d'une commission chargée du reversement des agents du CHUYO dans les grilles des agents des EPS2005NON
DécisionDECISION N°2005-0232 MS SG CHUYO DG DAMSCréation du comité thérapeutique et de pharmacovigilance au CHUYO2005NON
DécisionDECISION N°2005-261 MS CABNomination des membres du Comité de Gestion du Fonds Mondial de lutte contre le SIDA la tuberculose et le paludisme2005NON
DécisionDECISION N°2012-0027 MS CAB SGCréation, attributions et fonctionnement d'un comité pour elaborer un modele specifique de convention entre le CHR de Ouahigouya et le centre polytechnique universitaire CPU de Ouahigouya2012NON
DécisionDECISION N°2012-442 MS CABDétermination de la dotation du carburant allouée aux structures pour le fonctionnement2012NON
DécisionDECISION N°2013-980 MS CABNomination des membres du comité technique d'examen des demandes d'autorisation d’essais cliniques2013NON
DécisionDECISION N°2015-004 MS CAB DGS DPVNomination des membres du comité technique consultatif sur la vaccination au Burkina Faso2015NON
DécisionDECISION N°2018-0491 MS CABVirement de la somme de 3 200 000 000 Francs CFA au compte Trésor N°443410000019 intitulé PROJET MINISTERE SANTE - Copie2018NON
DécisionDECISION N°2018-1051 MS CABVirement de la somme de 230 207 000 Francs CFA au compte Trésor N°443310000038 intitulé LABO NAT SANTE PUBLIQUE2018NON
DécisionDECISION N°2018-1205 MS CABVirement de la somme de 8 000 000 de Francs CFA au compte N°006018600147 intitulé ABBEF2018NON
DécisionDECISION N°2018-1209 MS CABVirement de la somme de 230 134 268 Francs CFA au compte Trésor N°443410000019 intitulé PROJET MS2018NON
DécisionDECISION N°2018-1210 MS CABVirement de la somme de 145 849 500 Francs CFA au compte Trésor N°443590001295 intitulé HOSPITALIS / EVACUAT SANIT2018NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO