LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETE N°2014-146 MS CABAttributions, composition et fonctionnement de l'équipe cadre des districts sanitaires2014NON
ArrêtéARRETE N°2014-393 MS CAB SGNomination de médecins chefs de districts sanitaires2014NON
ArrêtéARRETE N°2014-402 MS CABCréation du comité de suivi et de mise en œuvre des recommandations sur les audits globaux2014NON
ArrêtéARRETE N°2014-588 MS CAB SGNomination d'un médecin chef de district sanitaire2014NON
ArrêtéARRETE N°2014-594 CAB MSMise en place d'un comité technique de réalisation de l'étude de faisabilité du centre de soins de haut niveau en CHIRURGIE2014NON
ArrêtéARRETE N°2014-724 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins infirmiers2014NON
ArrêtéARRETE N°2015-003 MS CABNomination de médecins chefs de districts sanitaires2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-03 RCOS PBLK COM-POA SGAttribution d'un terrain hors lotissement d'une superficie de cinq 05 hectares environ...2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-04 RCOS PBLK COM-POA SGAttribution d'un terrain hors lotissement d'une superficie de cinq 05 hectares environ, sise à Yagba...2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-1228 MS CABOmination du Coordonnateur du Programme national de lutte contre la tuberculose2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-1228 MS CAB PORTANT NNomination du Coordonnateur du programme national de lutte contre la tuberculose PNT2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-1258 MS CABAutorisation de construire un Centre de Santé et de promotion sociale à Dadounga2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-1260 MS CABNomination de chefs de services de la Direction régionale de la santé de l'Est2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-1261 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une agence de promotion médicale2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-1268 MS CABConditions de création, d'ouverture et d'exploitation, d'extension, de changement de site, de changement de dénomination2004NON
ArrêtéARRETE N°2015-1322 MS CAB DGS DPVCréation, composition, attributions et fonctionnement du comité national d'organisation..2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-1599 MS CABNomination d'un chef de service administratif et financier du projet de formation de spécialistes2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-324 MSCréation d'un comité de pilotage du projet construction du centre de médecine traditionnelle et des soins intégrés...2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-345 MS CABNomination de chefs de service à la DRS du centre-nord2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-367 MS CABCréation et fonctionnement d'un comité de réflexion sur la phase II de la stratégie de subvention des accouchements...2015NON
Arrete conjointARRETE N°2015-413 MESS MSDélégation par le MESS au MS de la gestion des dossiers d'autorisation relatifs aux écoles privées de santé2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-591 MS CABNomination d'un Directeur des ressources humaines2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-616 MS CABCréation, attributions, composition, et fonctionnement du comité technique de rédaction de la stratégie nationale...2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-625 MS CABCréation, composition et attributions du Groupe de Travail sur les Importations de Poliovirus sauvages...2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-635 MS CABNomination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-636 MS CABNomination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-637 MS CABNomination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-638 MS CABOmination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-639 MS CABOmination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-640 MS CABOmination de Directeurs et Chefs de Service au Centre hospitalier Régional de Dédougou2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-659 MS CABCréation, composition et fonctionnement de la cellule permanente de suivi des fermetures des Etablissements de santé2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-875 MS CAB PORTANT NNomination de chefs de service administratif et financier2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-876 MS CABNomination de chefs de service à la DRS du centre-ouest2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-880 MS CABNomination d'un chef de service secrétariat de la DGS2014NON
ArrêtéARRETE N°2015-881 MS CAB PORTANT NNomination d'un chef de service au SG2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-882 MS CAB PORTANT NNomination de chefs de services à la DRS du nord2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-883 MS CABAttributions, composition et fonctionnement de la cellule environnementale du Ministère de la santé2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-945 MS CABDefinition des aires sanitaires des districts sanitaires de N'Dorola et de Orodara dans la région des Hauts-Bassins2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-955 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un centre de santé et de promotion sociale privé2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-983 MS CABCréation, composition, attributions et fonctionnement du comité d'organisation de la 21ème session du FAC...2013NON
ArrêtéARRETE N°2015-986 MS CABPortant liste définitive des candidats au concours d'internat en médecine, session 20152015NON
ArrêtéARRETE N°2015-987 MS CAB SGNomination d'un gestionnaire au projet de construction et d'équipement d'un CHU à Bobo2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-987 MS CAB SG PORTANT NNomination d'un gestionnaire au Projet de construction et d'équipement d'un CHU à Bobo-Dioulasso2015NON
ArrêtéARRETE N°2015-989 MS CABCréation, attributions, composition et fonctionnement du comité national de revue de performance de la lutte contre le paludisme...2015NON
ArrêtéARRêTé N°2015-991 MS CAB PORTANT NNomination de chefs de service à la Direction des ressources humaines2014NON
ArrêtéARRêTé N°2015-992 MS CABNomination du Directeur des Ressources Humaines et des Chefs de Service Cliniques et Médico-techniques...2015NON
ArrêtéARRETE N°2017-005 MS MINEFIDOctroi d'agrément technique pour la fourniture de réactifs et de consommables médicaux2018NON
ArrêtéARRETE N°2017-011 MS/CABProrogation de délai de validité d'une autorisation de création d'un centre privé de santé et de promotion sociale2017NON
ArrêtéARRETE N°2017-012 MS/CABProrogation de délai de validité d'une autorisation de création d'un cabinet privé de soins infirmiers2017NON
ArrêtéARRETE N°2017-013 MS/CABAutorisation de création d'un cabinet privé de soins infirmiers2017NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO