LEGISANTE - MS

Gestion des textes règlementaires et législatifs du Ministère de la Santé

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETE N°2013-008/CAB/MSPortant nomination de Directeur de services au CHR de OHG2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-009CAB/MSNomination d'un directeur de services au centre hospitalier régional de Ohg2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-014/CAB/MSAutorisation de création d'un centre médical2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-015 MS/CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins infirmiers2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-017/CAB/MSAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins infirmiers2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-018MS/CABAutorisation de création d'un centre médical2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-019Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins infirmiers2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-020Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet médical privé2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-021Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un centre médical privé2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-022Autorisation de création d'une clinique médiale privée2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-023Autorisation de création d'une clinique médicale privée2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-024Autorisation de création d'un laboratoire de prothèse dentaire privée2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-025Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une clinique médicale privée2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-038Prorogation du délai d'ouverture et d'exploitation d'une officine pharmaceutique privée2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-042Autorisation de création et d'ouverture d'un laboratoire d'analyse de biologie médicale privé2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-044Arrêté n°2013-044 portant autorisation de création et d'ouverture d'un laboratoire d'analyse de biologie médicale privé2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-045Autorisation de changement de pharmacien responsable d'un établissement pharmaceutique de vente et distribution en gros2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-047Fermeture d'un établissement pharmaceutique de vente et de distribution en gros2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-059Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine pharmaceutique privée2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-060Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine pharmaceutique privée2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-063Autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un centre médical2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-064 à 068Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1000 MS CABProrogation de délai de validité d'une autorisation de création d'un cabinet dentaire2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1001 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une infirmerie scolaire2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1002 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une clinique médicale privée2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1004 MS CABAutorisation de création d'un cabinet médical.2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1005 MS CABAutorisation de création d'une clinique médicale privée2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-107Création d'un comité de réflexion sur la mutualisation des ressources des hôpitaux de référence de Ouaga2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-115 à 124Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-125 à 134Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-1410Liste des consommables médicaux sous monopole pharmaceutique au Burkina Faso2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-207 à 2016Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-217 à 226Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-227 à 236Arrêté n°2013-227 à 236 portant autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-238 à 242Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-281Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-288Autorisation de mise sur le marché de produit de santé ...2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-291Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-300Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-301Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-302Autorisation de mise sur le marché de produit de santé2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-303Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-304Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-305Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-308Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-309Autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-311Arrêté n°2013-311 portant autorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-312Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-313 PORTANT AAutorisation de mise sur le marché d'un produit de santé à usage humain2013NON
ArrêtéARRêTé N°2013-314Autorisation de mise sur le marché de produit de santé à usage humain2013NON
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