LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

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Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETE N°2011-533 MS CABAportant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un CSPS privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-534 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet médical privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-535 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet médical privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-536 MS CABAutorisation de création d'une clinique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-537 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une clinique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-538 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un CM privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-539 MS CABAutorisation d'ouverture d'un centre médical privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-540 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé DE MEDICAMENT2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-541 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé DE MEDICAMENT2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-542 MS CABEXPLOITATION ET ouverture d'un dépôt privé de médicament2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-544 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé DE MEDICAMENT2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-545 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-546 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé DE MEDICAMENT2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-547 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé de médicament2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-548 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé médicament2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-549 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un depot privé DE MEDICAMENT2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-550 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-554 MS CABAutorisation de création d'une officine FARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-556 MS CABAutorisation de création d'une officine pharmaceutique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-557 MS CABAutorisation de création d'une officine pharmaceutique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-558 MS CABAutorisation de création d'une officine pharmaceutique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-559 MS CABAutorisation de création d'une officine PHARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-560 MS CABAutorisation de création d'une officine PHARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-561 MS CABAutorisation de création d'une officine pharmaceutique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-564 MS CABAutorisation de création d'une officine2001NON
ArrêtéARRETE N°2011-565 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établissement pharmaceutique privée de vente et de distribution en gros2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-566 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établissement pharmaceutique PRIVE DE VENTE EN GROS2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-568 MS CABAutorisation de transfert d'une officine pharmaceutique privée2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-571 MS CABNomination d'internes en médecine des CHU2011NON
ArrêtéARRETE N°2011-572 MS CABPortant nomination d'internes en pharmacie des CHU2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 19 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un laboratoire de prothèse dentaire2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 433 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine pharmaceutique privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 434 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine pharmaceutique privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 436 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 437 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 439 MS CABAutorisation de création et d'ouverture d'un laboratoire d'analyse de bilogie medicale2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 441 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'une officine2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 442 MS CABAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 443 MS CABAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 444 MS CABAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 519 MS-CABAutorisation d'exploitation d'un cabinet de soins privé2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 569-MS CABAutorisation de transfert d'une officine PHARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETE N°2011 570-MS CABAutorisation de transfert d'une Officine PHARMACEUTIQUE PRIVEE2011NON
ArrêtéARRETE N°2011_232 MEF SG DGTCP DELFNomination d'un régisseur de recettes auprès du district sanitaire de léna2011NON
ArrêtéARRêTé N°2012-460/MS/CNLS-IST/SPArrêté portant nomination des membres du comité de gestion du fonds de solidarité envers les malades et orphelins de SIDA2012NON
ArrêtéARRETE N°2013-001Mise en place d'une équipe interministérielle et multidisciplinaire chargée de conduire l'équipe prospective et sectorielle de l horizon 20302013NON
ArrêtéARRETE N°2013-002/MS/CABNomination des chefs de service2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-003Nomination du coordonnateur du PADS2014NON
ArrêtéARRETE N°2013-004Nomination d'un chef de service au CHR de Banfora2013NON
ArrêtéARRETE N°2013-004Nomination d'un chef de service au CHR de Banfora2017NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO