LEGISANTE - MSHP

Gestion des textes reglementaires et legislatifs

Rechercher des documents publics

Type de document Structure émetrice Référence Année publication Objet Autres critères

TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéARRETE N°2008 201 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 202 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 203 MS SG DGPML DPMARRETE N°2008 203 MS SG DGPML DPM2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 204 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETé N°2008 205 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 206 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 207 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 208 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 209 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 210 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 211 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETé N°2008 212 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 213 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché produits de pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 214 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 215 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 216 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 217 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 218 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 219 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 220 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETé N°2008 221 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 222 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 223 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 225 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 226 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 227 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 228 MS CABCréation et attribution du comité de suivi de l'utilisation des combinaisons thérapeutiques a base d'artémisinine2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 229 MS CABOrganisation et fonctionnement des directions composant la direction générale des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 230 MS CABComposition, attribution et fonctionnement du comité technique d'établissement des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 231 MS CABComposition et fonctionnement de la Commission Médicale d'établissement des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 232 MS CABComposition et fonctionnement des soins infirmiers et obstétricaux des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 233 MS CABComposition et fonctionnement du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 234 MS CABComposition et fonctionnement du conseil de discipline des CHR2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 235 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 236 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETé N°2008 237 MS SG DGPML DPM PORTANT AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHé DE SPéCIALITéS PHARMACEUTIQUESAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 238 MS SG DGPML DPMAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques2008NON
ArrêtéARRETE N°2008 239 MS SG DRH SGPNomination de chef de service2008NON
ArrêtéARRETE N°201- 510 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet privé de soins2011NON
ArrêtéARRETE N°201- 524 MS CABAutorisation d'ouverture et d'exploitation d'un cabinet de soins infirmiers2011NON
Arrete interministerielARRETE N°2010-0115 MATD RCEN GVTO SGCréation, composition, attributions et fonctionnement du comité régional d'organisation de la campagne de distribution de masse des moustiquaires imprégnés d'insecticide à longue durée d'action MILDA de 2010 dans la région du centre2010NON
ArrêtéARRETE N°2010-058 MS CABNomination de médecins chefs de district sanitaire2010NON
ArrêtéARRETE N°2010-058 MS CABNomination de médecins chefs de district sanitaire2010NON
ArrêtéARRETE N°2010-067 MS CABAttributions, organisation et fonctionnement du district sanitaire2010NON
ArrêtéARRETE N°2010-113 MEF SG DGTCP DELFNomination de régisseurs d'avances auprès de certaines structure du ministère de la santé2010NON
ArrêtéARRETE N°2010-148 MS SG DGPML DRPAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques 82010NON
ArrêtéARRETE N°2010-149 MS SG DGPML DRPAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques 72010NON
ArrêtéARRETE N°2010-150 MS SG DGPML DRPAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques 62010NON
ArrêtéARRETE N°2010-151 MS SG DGPML DRPAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques 52010NON
ArrêtéARRETE N°2010-152 MS SG DGPML DRPAutorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques et de médicaments génériques 42010NON
DSIS@2022 - MINISTERE DE LA SANTE - BURKINA FASO