UGTC - MS
Gestion et Transfert de Connaissances

Cette unité a pour mission de tenir à jour, d’une part, l’agenda des résultats que le secteur de la santé doit livrer dans le cadre des efforts nationaux de développement et de pousser d’autre part, l’ensemble des acteurs vers une dynamique de performance
L'Unité de Gestion et de Transfert de Connaissances (UGTC) a pour mission d'eclairer par des données probantes en l'occurence les évidences scientifiques, les coûts d'opportunités prévisibles, les préférences des populations, l'état des ressources requises et dans un environnement complexe. La prise de toutes les décisions publiques en matière ... suite

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TYPEREFERENCEOBJETANNEEABROGE DISPOSITIONREF DOC ABROGEFichier
ArrêtéN°2017 1071 MS CABPortant mise en place d.rzapostrz.un groupe de travail chargé de l.rzapostrz.élaboration du manuel de procédures administratives.rzvirglrz. financières ...2017NON
ArrêtéN°2017 1075 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1081 MS CABPortant autorisation de Variations mineures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1089 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1090 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1094 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1095 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1120 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1121 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1129 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1151 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1155 MS CABPortant autorisation de Variations mineures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1170 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain.pdf2017NON
ArrêtéN°2017 1177 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain.pdf2017NON
ArrêtéN°2017 1186 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain.pdf2017NON
ArrêtéN°2017 1194 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1212 MS CABPortant autorisation de Variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1219 MS CABPortant autorisation de Variations mineures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1225 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1231 MS CABPortant autorisation de Variations mineures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 1252 MS CABPortant autorisation d.rzapostrz.exercice de la médecine traditionnelle2018NON
ArrêtéN°2017 698 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 706 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 711 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 718 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 762 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 763 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 768 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 769 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 770 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 775 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 782 MS CABCréation.rzvirglrz. attributions.rzvirglrz. composition.rzvirglrz. organisation et fonctionnement d.rzapostrz.un comité chargé de l.rzapostrz.adoption des décrets portant grille indiciaire et grille d.rzapostrz.indemnitaire en application du projet de loi portant fonction publique hospitalière et d.rzapostrz.évaluation de l.rzapostrz.incidence financière.2017NON
ArrêtéN°2017 793 MS CABPortant autorisation d.rzapostrz.ouverture et d.rzapostrz.exploitation d.rzapostrz.un dépôt privé de médicaments2017NON
ArrêtéN°2017 797 MS CABPortant autorisation de création d.rzapostrz.un cabinet privé de soins infirmiers2017NON
ArrêtéN°2017 803 MS CABPortant autorisation d.rzapostrz.ouverture et d.rzapostrz.exploitation d.rzapostrz.un centre médical privé2017NON
ArrêtéN°2017 824 MS CABPortant autorisation d.rzapostrz.ouverture et d.rzapostrz.exploitation d.rzapostrz.une officine pharmaceutique privée2017NON
ArrêtéN°2017 825 MS CABPortant autorisation d.rzapostrz.ouverture et d.rzapostrz.exploitation d.rzapostrz.un cabinet privé de soins infirmiers2017NON
ArrêtéN°2017 849 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 860 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 878 MS CABPortant autorisation de variations mineures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 892 MS CABPortant autorisation de variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 896 MS CABPortant autorisation de variations majeures d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 898 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 906 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 925 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 943 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 945 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 974 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 980 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
ArrêtéN°2017 981 MS CABPortant autorisation de mise sur le marché d.rzapostrz.un produit de santé à usage humain2017NON
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